Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.R.P.S. - Self Relative Positionning System
de LAMBILLY Antoine

Numéro de dépôt :
99771258
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque S.R.P.S. - Self Relative Positionning System

Déposée le 21 janvier 1999 par de LAMBILLY Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.R.P.S. - Self Relative Positionning System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est de LAMBILLY Antoine, domicilié(e) 25, rue Racapé, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAVIDOWICZ - France.

La marque S.R.P.S. - Self Relative Positionning System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.R.P.S. - Self Relative Positionning System est expirée depuis le 21 janvier 2009.

de LAMBILLY Antoine a également déposé les autres marques suivantes : TURBOFUN , FRANCE STEVIA , TURBOSAIL , O.W.F.D. - One Wire Full Duplex , TURBOVOILE , R.P.S. Relative Positionning System


de LAMBILLY Antoine - 25, rue Racapé, 44300 NANTES - France


Cabinet DAVIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs - communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.